• Présentation du site :
    En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site rtsa.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
    Propriétaire : Samira Hamoussa, AVIGNON (84000)
    Numéro de siret : en cours de création
    Créateur : Samira Hamoussa
    Responsable publication : Samira Hamoussa– contact@rtsa.fr
    Le responsable de la publication est une personne physique ou une personne morale.
    Webmaster : Evelyne Maury – 06 40 78 94 52
    Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
  • Protection du site :
    Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, etc., sont protégés par le droit d’auteur. RTSA.fr ne vous concède qu’une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé et dans la mesure où vous êtes le légitime utilisateur final du Site Web, à l’exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation aux seules fins de visualisation des pages consultées par votre logiciel de navigation. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. La création d’un lien hypertexte sur le Site Web est autorisée sans frame vers l’adresse de la page d’accueil du site (https://www.rtsa.fr) à l’exclusion de toute autre adresse. Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes, n’est pas permise et nécessite l’accord exprès écrit et préalable de rtsa.fr Il ne vous est pas permis en dehors des utilisations expressément concédées ci-dessus : de reproduire le logo de rtsa.fr, de réaliser des liens hypertextes profonds sur tout élément du Site Web autre que les pages d’accueil. 
  • Protection des données personnelles :
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